Les présentes Conditions générales d’utilisation, ci-après les « CGU », définissent les règles applicables à la consultation de Site-Libertin.com et à l’utilisation de ses fonctionnalités.
Site-Libertin.com est un site éditorial réservé aux personnes majeures. Il publie des articles, informations et illustrations consacrés aux rencontres entre adultes et peut proposer des liens vers des services exploités par des sociétés indépendantes, notamment LEBONCOUP.
Site-Libertin.com ne crée pas directement de comptes de rencontre et n’administre pas les profils, conversations privées, abonnements, paiements ou services d’assistance du partenaire. Les présentes CGU concernent uniquement les pages et fonctions contrôlées par Site-Libertin.com.
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1) Portée et acceptation
Les présentes CGU encadrent l’accès aux pages du site, la consultation des publications, l’utilisation des formulaires et commentaires, la modération, les comportements interdits, les liens extérieurs, le signalement des contenus et les responsabilités des utilisateurs et de l’éditeur.
Toute personne consultant Site-Libertin.com doit respecter ces conditions et les règles qui lui sont applicables. La poursuite de la navigation après leur mise à disposition vaut prise de connaissance des conditions relatives à l’utilisation du site.
Une acceptation expresse peut être demandée avant l’envoi d’un formulaire, la proposition d’un commentaire ou l’utilisation d’une autre fonction interactive. Une personne refusant les CGU doit cesser d’utiliser ces fonctionnalités et quitter le site.
Les informations concernant l’éditeur figurent dans les Mentions légales. L’acceptation des présentes CGU ne vaut pas acceptation des conditions propres à LEBONCOUP.
2) Utilisateurs majeurs
Site-Libertin.com est exclusivement destiné aux personnes âgées d’au moins 18 ans. Les mineurs ne sont pas autorisés à accéder aux contenus pour adultes, publier un commentaire, transmettre des informations intimes ou sexuelles ni utiliser le site pour entrer en relation avec des adultes.
L’utilisateur déclare avoir atteint l’âge de la majorité. Cette déclaration ne remplace pas un dispositif de vérification de l’âge lorsqu’un mécanisme plus fiable est exigé.
En cas de doute sérieux sur l’âge d’un utilisateur ou d’une personne représentée, Site-Libertin.com peut refuser ou retirer un contenu, limiter une fonctionnalité, conserver les seules informations nécessaires à la protection de la personne ou effectuer un signalement auprès d’une autorité compétente.
Les parents, tuteurs et représentants légaux peuvent consulter le Guide sur le contrôle parental.
3) Nature de Site-Libertin.com
Le site peut proposer des contenus éditoriaux, des informations générales sur les rencontres entre adultes, des photographies ou illustrations, des commentaires de visiteurs, un formulaire de contact ainsi que des liens, boutons ou bannières vers des services tiers.
Sauf indication contraire, ces éléments ont une finalité informative, illustrative, éditoriale ou promotionnelle. Ils ne constituent pas une promesse de rencontre, une garantie de compatibilité, une certification de l’identité des personnes représentées, une garantie sur le nombre de membres d’un service extérieur, un conseil personnalisé ou une offre d’abonnement émise par Site-Libertin.com.
Site-Libertin.com ne permet pas directement de créer un profil de rencontre, consulter une liste privée de membres, échanger des messages personnels, souscrire ou résilier un abonnement de rencontre ni transmettre des coordonnées bancaires.
Les formulaires servent uniquement à contacter l’éditeur, exercer un droit ou signaler un contenu. Ils ne doivent contenir aucun mot de passe, identifiant appartenant à un service extérieur ou renseignement bancaire.
4) Partenaire LEBONCOUP
Site-Libertin.com peut présenter un service indépendant exploité sous la marque LEBONCOUP. Après une redirection, la création du compte, la gestion du profil, les échanges entre membres, la modération, les offres payantes et les paiements relèvent de son propre exploitant.
Site-Libertin.com n’intervient pas dans :
- la création, la modification ou la suppression des comptes LEBONCOUP ;
- la gestion des identifiants et mots de passe ;
- les profils, photographies, descriptions et conversations des membres ;
- les fonctions de recherche et de mise en relation du partenaire ;
- les décisions de modération prises sur son domaine ;
- les périodes d’essai, abonnements et renouvellements ;
- les paiements, prélèvements et données bancaires ;
- les résiliations, remboursements et demandes adressées à son assistance.
Avant toute inscription ou souscription, l’utilisateur doit vérifier le prix total, la durée de l’offre, les conditions de renouvellement, les modalités de rétractation, la procédure de résiliation et les règles de remboursement depuis la page Informations et conditions relatives à LEBONCOUP.
Les demandes concernant un compte, un paiement, une conversation ou un contenu exclusivement hébergé sur le domaine de LEBONCOUP doivent être adressées directement à son exploitant.
5) Affiliation et liens extérieurs
Certains liens, boutons ou contenus peuvent avoir une nature promotionnelle ou affiliée. Site-Libertin.com peut percevoir une rémunération lorsqu’un visiteur clique sur un lien ou accomplit ensuite une action auprès du service de destination.
Cette rémunération ne transforme pas Site-Libertin.com en vendeur ou exploitant du service présenté, ne lui donne aucun contrôle sur les comptes des utilisateurs et ne garantit ni sa qualité, ni sa disponibilité, ni ses résultats.
Les sites accessibles depuis Site-Libertin.com sont administrés par leurs exploitants respectifs. La présence d’un lien ne signifie pas que l’éditeur approuve l’ensemble de leurs contenus, garantit leur fonctionnement, contrôle leurs membres ou participe à l’exécution de leurs contrats.
Après une redirection, le visiteur doit consulter les conditions, politiques et informations tarifaires du service concerné. Un lien paraissant illicite ou dangereux peut être signalé au moyen du formulaire de contact.
6) Visuels et informations illustratives
Site-Libertin.com peut utiliser des photographies sous licence, des images issues de banques de contenus, des illustrations ou des créations graphiques.
Sauf mention explicite, une personne représentée ne doit pas être considérée comme un utilisateur réel du site, un membre de LEBONCOUP, une personne disponible dans une ville donnée ou l’auteur d’un témoignage placé à proximité.
Les noms, âges, localités et descriptions associés à certains visuels peuvent avoir une fonction purement éditoriale ou illustrative et ne possèdent aucune valeur contractuelle.
Un floutage, un masquage, un recadrage ou une pseudonymisation peut être appliqué afin de réduire les risques d’identification. Toute personne estimant être reconnaissable peut demander l’examen, la modification ou le retrait du visuel au moyen du formulaire de contact.
7) Publication de commentaires
Lorsque cette fonctionnalité est disponible, un utilisateur majeur peut proposer un commentaire en indiquant un pseudonyme ou un nom d’affichage, une adresse électronique non publiée et le texte de sa contribution.
Après modération, le pseudonyme, le commentaire et sa date peuvent devenir publics. L’adresse électronique reste réservée à la gestion interne de la contribution, sous réserve des obligations applicables.
L’auteur comprend qu’un commentaire public peut être lu, cité ou enregistré par des tiers. Site-Libertin.com ne garantit ni sa publication ni son maintien permanent sur le site.
En envoyant un commentaire, l’utilisateur déclare être majeur, agir de bonne foi, être l’auteur du texte ou disposer des autorisations nécessaires et ne pas usurper l’identité d’une autre personne.
Il s’engage à ne pas divulguer sans justification des informations privées ou intimes concernant un tiers, attribuer mensongèrement des faits ou des propos à une personne ni inclure un fichier, un script ou un lien malveillant.
L’auteur doit éviter d’utiliser comme pseudonyme son adresse électronique, son numéro de téléphone, son adresse postale ou toute information qu’il ne souhaite pas rendre publique. Il reste responsable du contenu transmis.
8) Contenus et usages interdits
Il est interdit d’utiliser Site-Libertin.com pour publier, transmettre ou promouvoir un contenu illicite, frauduleux, dangereux ou portant atteinte aux droits d’autrui.
Sont notamment interdits :
- les contenus représentant sexuellement un mineur ou une personne dont la majorité n’est pas raisonnablement établie ;
- les sollicitations sexuelles adressées à un mineur ou visant à obtenir de lui un contenu intime ;
- les photographies, vidéos ou autres contenus intimes diffusés sans le consentement de la personne représentée ;
- les deepfakes et montages sexuels utilisant sans autorisation l’image, la voix ou l’identité d’une personne ;
- les contenus favorisant l’exploitation sexuelle, la contrainte, la traite des êtres humains ou la prostitution forcée ;
- les faux profils, fausses déclarations, usurpations d’identité et faux témoignages ;
- la divulgation de coordonnées, conversations privées, informations médicales ou données intimes concernant un tiers ;
- les menaces, le chantage, le harcèlement, les injures ou la diffamation ;
- les contenus haineux, discriminatoires, violents ou faisant l’apologie d’infractions graves ;
- les escroqueries, tentatives d’hameçonnage et demandes frauduleuses de paiement ;
- les publicités répétitives et sollicitations commerciales non autorisées ;
- les atteintes aux droits d’auteur, aux marques, au droit à l’image ou à d’autres droits protégés ;
- les liens, fichiers ou instructions destinés à compromettre un système informatique ;
- les contributions sans rapport avec la page ou destinées à perturber son fonctionnement.
Site-Libertin.com peut intervenir contre tout comportement manifestement illicite, trompeur, dangereux ou abusif.
9) Informations intimes et données sensibles
Compte tenu de la thématique du site, une contribution peut révéler des informations relatives à la vie sexuelle ou à l’orientation sexuelle de son auteur. Celui-ci doit limiter son message aux éléments utiles et ne jamais divulguer sans justification les pratiques, préférences, relations, photographies ou conversations intimes d’une autre personne.
Lorsqu’un utilisateur choisit de publier des données sensibles le concernant, une confirmation explicite distincte peut lui être demandée avant leur mise en ligne. Les modalités de traitement figurent dans la Politique de confidentialité.
10) Modération des contributions
Les commentaires peuvent être contrôlés avant ou après leur publication. Site-Libertin.com peut placer une contribution en attente, refuser sa mise en ligne, masquer une donnée personnelle, corriger une erreur uniquement typographique, retirer une partie manifestement illicite, supprimer le commentaire, fermer l’espace de discussion d’une page ou limiter les envois abusifs.
L’éditeur évite de modifier substantiellement le sens d’un message sans l’accord de son auteur, sauf lorsqu’une intervention urgente est nécessaire pour protéger une personne ou respecter une obligation.
L’existence d’une modération ne garantit pas que chaque contribution sera examinée immédiatement ni qu’aucun contenu illicite ne pourra être temporairement accessible.
11) Autorisation liée aux commentaires
L’auteur conserve les droits dont il dispose sur son commentaire. En demandant sa publication, il accorde à Site-Libertin.com une autorisation gratuite, non exclusive et limitée permettant de l’enregistrer, de l’afficher sur la page concernée, de l’adapter aux contraintes techniques, d’en réaliser les sauvegardes nécessaires et de le reproduire dans la mesure utile au traitement d’un signalement ou d’un différend.
Cette autorisation s’applique pendant la durée de publication puis, pour les sauvegardes ou copies probatoires, pendant la période nécessaire aux finalités décrites dans la Politique de confidentialité.
Elle ne permet pas de vendre le commentaire comme un contenu autonome ni de l’utiliser dans une campagne publicitaire indépendante sans autorisation supplémentaire. Son auteur peut demander son retrait au moyen du formulaire de contact.
12) Signalement d’un contenu
Toute personne peut signaler un article, un commentaire, une image ou un lien qu’elle estime illicite ou attentatoire à ses droits au moyen du formulaire de contact et de signalement.
La demande doit, dans la mesure du possible, indiquer l’URL exacte, la nature de l’élément, une présentation factuelle du problème, la qualité du demandeur, la mesure recherchée et une adresse électronique permettant de recevoir une réponse.
Ne téléchargez, ne copiez et ne joignez jamais un contenu susceptible de représenter sexuellement un mineur. Communiquez uniquement son URL et les renseignements permettant de le localiser.
Les modalités détaillées sont présentées dans la Politique de retrait, de signalement de contenu et DMCA.
13) Propriété intellectuelle
La structure de Site-Libertin.com ainsi que ses textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, signes distinctifs et contenus organisés peuvent être protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et les règles relatives aux bases de données.
Sauf autorisation préalable ou exception légale, il est interdit de reproduire ou republier une partie substantielle du site, de réutiliser commercialement ses contenus, d’effectuer des extractions massives ou répétées, de supprimer une mention de propriété ou d’employer un signe distinctif d’une manière créant un risque de confusion.
Les marques, logos et contenus appartenant à LEBONCOUP ou à d’autres tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
14) Extraction automatisée et sécurité
L’utilisation raisonnable d’un moteur de recherche ou d’un outil d’accessibilité reste autorisée. Sans accord préalable, il est toutefois interdit d’extraire massivement les contenus, de collecter automatiquement des adresses électroniques ou des données personnelles, d’utiliser un robot provoquant une charge excessive, de contourner une restriction technique ou de copier systématiquement les pages pour constituer un service concurrent.
Toute tentative d’accès non autorisé aux systèmes du site est interdite, notamment la recherche intrusive de vulnérabilités, le contournement d’une protection, l’introduction d’un programme malveillant, la modification ou la destruction de données, la saturation volontaire du service ou l’envoi automatisé de messages en masse.
Une vulnérabilité peut être signalée de façon responsable au moyen du formulaire de contact, sans l’exploiter au-delà de ce qui est strictement nécessaire à sa description.
Site-Libertin.com peut appliquer des mesures raisonnables et proportionnées pour protéger son infrastructure contre les activités automatisées excessives ou malveillantes.
15) Disponibilité et exactitude
Site-Libertin.com met en œuvre des moyens raisonnables afin de maintenir ses pages accessibles et sécurisées. Leur disponibilité peut néanmoins être interrompue ou dégradée en cas de maintenance, de mise à jour, de panne d’un prestataire, d’attaque informatique, d’incident de sécurité, de demande d’une autorité ou d’un événement extérieur.
L’éditeur peut modifier, suspendre ou retirer une fonctionnalité gratuite pour des motifs éditoriaux, techniques, juridiques ou liés à la sécurité.
Le site s’efforce de publier des informations exactes à la date de leur mise en ligne. Les caractéristiques, tarifs et conditions d’un service tiers peuvent toutefois être modifiés par son exploitant sans que Site-Libertin.com en soit immédiatement informé.
Avant toute inscription ou transaction auprès de LEBONCOUP, l’utilisateur doit vérifier directement l’identité de l’exploitant, les caractéristiques de l’offre, son prix total, sa durée, les règles de renouvellement, les conditions de rétractation, les modalités de résiliation et de remboursement ainsi que les coordonnées du service client.
Une information paraissant incorrecte ou dépassée peut être signalée depuis le formulaire de contact.
16) Responsabilité de l’utilisateur
L’utilisateur est responsable de l’usage qu’il fait de Site-Libertin.com et des renseignements qu’il choisit de transmettre. Il doit respecter les présentes CGU, protéger ses appareils et identifiants, ne pas communiquer de données confidentielles inutiles, vérifier les conditions des services extérieurs et ne pas utiliser les contenus du site d’une manière portant atteinte aux droits d’autrui.
Les informations générales publiées sur Site-Libertin.com ne dispensent pas l’utilisateur d’effectuer les vérifications appropriées avant de prendre une décision personnelle ou financière.
17) Responsabilité de Site-Libertin.com
Site-Libertin.com reste responsable de ses propres contenus, actes et traitements dans les limites prévues par les règles applicables. Aucune clause des présentes CGU n’a pour objet d’exclure une responsabilité qui ne peut pas légalement l’être, de priver une obligation essentielle de sa substance, de réduire un droit impératif ou de transférer à l’utilisateur les obligations de l’éditeur.
Sous ces réserves, Site-Libertin.com ne répond pas d’une décision prise à partir d’une information générale sans vérification complémentaire, d’un dysfonctionnement provenant directement de l’équipement de l’utilisateur, d’une utilisation contraire aux CGU, d’une copie effectuée par un tiers avant le retrait d’un contenu ou des actes relevant exclusivement de LEBONCOUP.
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18) Données personnelles et cookies
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Les finalités, fondements, destinataires, durées de conservation et modalités d’exercice des droits figurent dans la Politique de confidentialité.
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19) Restriction des fonctionnalités
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Les mesures prises doivent rester proportionnées à la nature et à la gravité du comportement. Site-Libertin.com ne peut pas suspendre ou supprimer un compte LEBONCOUP, qui demeure administré par son propre exploitant.
20) Mise à jour, droit applicable et différends
Les présentes CGU peuvent être modifiées en cas d’évolution légale ou réglementaire, de changement des fonctionnalités ou règles de modération, de remplacement d’un prestataire ou partenaire ou pour répondre à une nécessité technique ou de sécurité.
La nouvelle version s’applique aux utilisations intervenant après sa publication. La date mentionnée en haut de cette page permet d’identifier les conditions en vigueur.
Les présentes CGU sont principalement soumises au droit européen, sans priver un consommateur des protections impératives reconnues par les règles applicables à sa situation.
En cas de difficulté concernant Site-Libertin.com, l’utilisateur peut contacter l’éditeur afin de rechercher une solution amiable. À défaut d’accord, le différend relève des autorités ou juridictions compétentes. Les litiges relatifs à un compte, un abonnement, une facturation, un remboursement ou une résiliation LEBONCOUP doivent être adressés à son exploitant.
21) Indépendance des clauses et absence de renonciation
Si une disposition des présentes CGU est déclarée nulle, inapplicable ou non opposable, les autres clauses restent applicables lorsqu’elles peuvent subsister indépendamment.
Le fait pour Site-Libertin.com de ne pas intervenir immédiatement après un manquement ponctuel ne signifie pas qu’il renonce définitivement à faire respecter les présentes conditions. Cette règle ne permet pas à l’éditeur de renoncer à ses obligations ni de limiter les droits impératifs des utilisateurs.
22) Contact et documents complémentaires
Toute question relative aux présentes CGU peut être envoyée au moyen du formulaire de contact. Pour signaler un contenu intime, un élément impliquant potentiellement un mineur, une usurpation d’identité, une atteinte à un droit d’auteur ou un autre contenu susceptible d’être illicite, consultez la Politique de retrait, de signalement de contenu et DMCA.
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